Institution
19/06/2017

- n°62-2017 : Approbation du procès-verbal de la séance du 13 avril 2017

- n°63-2017 : Budget principal - Décision modificative n°1-2017 : virements de crédits

- n°64-2017 : Budget annexe SPANC - Décision modificative n°1-2017 : virement de crédits

- n°65-2017 : Autorisation de signer l'avenant n°7 à la convention de collecte des encombrants avec l'Association Le Monde Allant Vers

- n°66-2017 : Construction d'un équipement complémentaire sur le site du complexe sportif d'un équipement d'accueil destiné aux associations : attribution du marché de maîtrise d'oeuvre, du marché pour le bureau de contrôle et du marché pour la mission SPS

- n°67-2017 : Création de poste suite à l'avancement de grade

- n°68-2017 : Extension et aménagement partiel de la Bibliothèque de Peyrat-le-Château - Lot n°1 : démolition, gros oeuvre, terrassement, charpente métallique : autorisation de signer l'avenant n°1

- n°69-2017 : Conseil Départemental de la Haute-Vienne : autorisation d'adhérer au groupement de commandes pour l'achat de produits destinés à l'équipement de document de bibliothèque

- n°70-2017 : Extension et aménagement partiel de la Bibliothèque de Peyrat-le-Château - Lot n°7 : chauffage, ventilation, plomberie, sanitaires : autorisation de signer l'avenant n°1

- n°71-2017 : Extension et aménagement partiel de la Bibliothèque de Peyrat-le-Château - Lot n°5 : plâtrerie, isolation et revêtement muraux, peinture : autorisation de signer l'avenant n°1

 
13-04-17

- 40-2017 Installation d'un nouveau conseiller communautaire

- 41-2017 Approbation du procès-verbal de la séance du 29 mars 2017

- 42-2017 Compétence optionnelle "école de musique et de danse" : modification statutaire concernant le nouveau siège social du CIMD de Feytiat

- 43-2017 Vote du taux de la Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - TEOM 2017

- 44-2017 Vote des taux d'imposition pour 2017

- 45-2017 Office de tourisme : instauration des tarifs d'emplacement des exposants pour l'organisation du marché aux fleurs

- 46-2017 Office de tourisme : prestations "Office de tourisme

- 47-2017 Vote du Budget primitif 2017 - Budget principal

- 48-2017 Vote du Budget primitif 2017 - Budget annexe ZAE des Ribières de Bussy

- 49-2017 Vote du Budget primitif 2017 - Budget annexe ZAE de Champ Rigaud

- 50-2017 Vote du Budget primitif 2017 - Budget annexe SPANC

- 51-2017 Vote du Budget primitif 2017 - Budget annexe Office de tourisme

- 52-2017 Adhésion à l'Association des Maires et Elus de la Haute-Vienne

- 53-2017 Attribution de subventions aux associations - budget principal 2017

- 54-2017 Autorisation de signer la ligne de trésorerie

- 55-2017 Aménagement numérique sur le territoire de la Communauté de Communes

- 56-2017 Mise en place d'un fonds de concours versé par les communes concernées dans le cadre des opérations de montée en débit sur le territoire de la Communauté de Communes

- 57-2017 Instauration d'un régime indemnitaire pour le cadre d'emplois des agents de maîtrise

 
23/03/2017

- 19-2017 : Approbation du procès verbal de la séance du 23 février 2017

- 20-2017 : Définition de l'intérêt communautaire au 1er janvier 2017 : délibération modificative

- 21-2017 : Détermination des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire existantes sur le territoire de la Communauté de Communes

- 22-2017 : Délégation de la compétence d'octroi des aides en matières d'immobilier d'entreprise au Département de la Haute-Vienne

- 23-2017 : Compte administratif 2016 - budget principal

- 24-2017 : Compte administratif 2016 - budget annexe ZAE des Ribières de Bussy

- 25-2017 : Compte administratif 2016 - budget annexe SPANC

- 26-2017 : Compte administratif 2016 - budget annexe Office de tourisme

- 27-2017 : Comptes de gestion 2016 - Budget principal - Budget annexe ZAE des Ribières de Bussy - Budget annexe SPANC

- 28-2017 : Compte de gestion 2016 - Budget annexe Office de tourisme

- 29-2017 : Affectation des résultats 2016 - Budget principal

- 30-2017 : Affectation des résultats 2016 - Budget annexe ZAE des Ribières de Bussy

- 31-2017 : Affectation des résultats 2016 - Budget annexe SPANC

- 32-2017 : Autorisation de lancer une consultation pour une ligne de trésorerie

- 33-2017 : Office de tourisme - Taxe de séjour

- 34-2017 : ATEC - adhésion volet informatique

- 35-2017 : ATEC - Compétence numérique économie

- 36-2017 : Renouvellement du classement de l'Office de tourisme

- 37-2017 : Indemnités de fonction des élus locaux

- 38-2017 : Instauration du temps partiel et modalités d'application

- 39-2017 : Transformation de postes

 
23/02/2017

- 1-2017 : Approbation du procès-verbal de la séance du 22 décembre 2016

- 2-2017 : Etude de faisabilité pour la création d'un parc de logements groupés avec services adaptés pour personnes âgées : adoption du plan de financement actualisé

- 3-2017 : Budget principal : acceptation du boni de liquidation de l'Association "Ecole de Musique" d'Eymoutiers

- 4-2017 : Budget annexe office de tourisme : acceptation du boni de liquidation de l'Association "Office de Tourisme de Bujaleuf"

- 5-2017 : Contrat de ruralité : autorisation de cosigner le contrat entre l'Etat, le PETR Monts et Barrages et les Communautés de Communes

- 6-2017 : Adhésion à la compétence numérique économie auprès de l'Agence technique départementale

- 7-2017 : Subventions versées dans le cadre de la mise en valeur du patrimoine bâti

- 8-2017 : Subventions versées dans le cadre de la sortie d'habitat indigne/insalubre

- 9-2017 : Subventions versées dans le cadre de la création d'installations d'assainissement non collectif

- 10-2017 : Subventions versées dans le cadre des opérations de restauration du petit patrimoine rural non protégé privé 2016-2020 cofinancé par Leader

- 11-2017 : Attribution des marchés pour l'extension et l'aménagement partiel de la Bibliothèque de Peyrat-le-Château

- 12-2017 : Lancement d'une consultation pour la réalisation d'une carte récapitulative des sentiers de randonnée de la Communauté de Communes des Portes de Vassivière et sollicitation des financeurs

- 13-2017 : Lancement d'une consultation pour la réalisation d'une passerelle sur la Vienne entre la commune d'Augne et la commune d'Eymoutiers pour effectuer la jonction des sentiers de randonnée de la Communauté de Communes des Portes de Vassivière et sollicitation des financeurs

- 14-2017 : Consultation de la Communauté de communes des Portes de Vassivière sur le projet de décret modifiant le décret n°2008-645 du 30 juin 2008 portant création de l'Etablissement public foncier de Poitou-Charentes

- 15-2017 : Autorisation de signer la convention de partenariat avec le SEHV et la Communauté de Communes des Portes de Vassivière dans le cadre de la mise en oeuvre de la Transition énergétique

- 16-2017 : Budget annexe Office de tourisme : renouvellement du contrat unique d'insertion

- 17-2017 : Recrutement d'agents contractuels pour faire face à des besoins temporaires, saisonniers ou de remplacement

- 18-2017 : Emploi d'avenir : recrutement temporaire d'un agent par voie de mise à disposition

 
22/12/2016

- Budget annexe SPANC : rémunération du personnel

- Centre de gestion de la Haute-Vienne : cotisation au 1er janvier 2017

- Définition de l'intérêt communautaire au 1er janvier 2017

- CDDI - Etude relative à l'élaboration de l'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine 2ème tranche - Commune d'Eymoutiers

 
07/11/2016

- Budget principal : autorisation d'engager, de liquider et de mandater le quart des crédits budgétaires d'investissement avant le vote du budget primitif 2017

- Autorisation permanente et générale de poursuites donnée au comptable public

- Extension et aménagement partiel de la bibliothèque de Peyrat-le-Château - utilisation de matériaux biosourcés - adoption du plan de financement et autorisation de solliciter les partenaires financiers dans le cadre du TEPCV du PNR Millevaches

- Extension et aménagement partiel de la bibliothèque de Peyrat-le-Château : autorisation de lancer la consultation

- Amélioration de la qualité acoustique des multiaccueils Piccolo et Vassimomes : autorisation de lancer une consultation pour des travaux et autorisation de solliciter les partenaires financiers dans le cadre du TEPCV du PNR Millevaches

- SPANC : adoption du règlement intérieur

- Contrats d'assurance des risques statutaires : adhésion au contrat groupe du Centre de gestion de la Haute-Vienne

- Convention de gestion du contrat d'assurance statutaire du personnel avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale

- Fixation des tarifs et des conditions de location des instruments de musique de la Communauté de Communes des Portes de Vassiviere

 
29/09/2016

- Mise en conformité des statuts en application de la loi NOTRe

- Proposition : Statuts au 1er janvier 2017

- Installation d'une chaufferie bois - Commune d'Eymoutiers

 
21/09/2016

- Budget principal : décision modificative n°2-2016

- Budget annexe Office de tourisme : décision modificative n°1-2016

- Office de tourisme : modification de la taxe séjour au 1er janvier 2017

- Participation de la Communauté de Commune au raccordement à la fibre de l'entreprise ACORA

- Fondation du patrimoine : autorisation de signer la nouvelle convention

- Contrat Enfance Jeunesse 2016-2019 : renouvellement du CEJ et autorisation de signer le contrat

- Agence de l'eau Loire-Bretagne/SPANC : autorisation de signer la convention de mise en oeuvre d'une opération collective en vue de l'attribution et du versement des aides par l'intermédiaire d'un mandat pour le programme de réhabilitation des installations d'assainissement non collectif

- Attribution du marché pour la réalisation d'une étude de faisabilité pour la création de logements regroupés avec services adaptés pour personnes âgées

- Attribution d'une indemnité de conseil au Comptable public

- Mise à disposition de personnel à la Commune d'Eymoutiers à compter du 1er janvier 2017

- Mise à disposition  de personnel au Syndicat Départemental pour l'élimination des déchets ménagers et assimilés - SYDED à compter du 1er avril 2017

- SPANC : création de poste au 1er janvier 2017

 
07/07/16

- Budget principal : décision modificative n°1-2016 - augmentation de crédits

- Mise en oeuvre de la clause sociale et professionnelle dans les marchés de la Communauté de Communes des Portes de Vassivière

- Mise à disposition des locaux de la Bibliothèque de Peyrat-le-Château : autorisation de signer la convention

- Extension et aménagement partiel de la Bibliothèque de Peyrat-le-Château : validation de l'Avant Projet Définitif

- Commission d'appel d'offres - ouvertures des plis : modification des membres de la commission

- CDDI : Rénovation et agrandissement de la salle polyvalente du Foyer du Bourg - Communes de Bujaleuf

- Adhésion à l'Association Initiative Haute-Vienne

- Bibliothèque intercommunale : création d'un poste d'adjoint du patrimoine principal de 2ème classe à temps complet à compter du 1er janvier 2017

- Ralentisseurs zone d'activité des Ribières de Bussy : demande de subvention

- Bibliothèque d'Eymoutiers : autorisation de signer le devis pour l'accessibilité de l'ascenseur

 
06/04/16

- Vote de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères - Taux 2016

- Vote du taux d'imposition 2016

- Vote du Budget primitif 2016 : Budget Principal

- Vote du Budget primitif 2016 : Budget Annexe ZAE des Ribières de Bussy

- Budget primitif 2016 : Budget Annexe ZAE Champ Rigaud

- Vote du Budget primitef 2016 : Budget Annexe SPANC

- Vote du Budget primitif 2016 : Budget Annexe Office de tourisme

- Adhésion à l'Association des Maires et Elus de la Haute-Vienne (AMF)

- Adhésion à l'Association Fondation du Patrimoine

- Attribution de subvention 2016 aux associations : Budget principal

- Dispositif habitat Monts et Barrages 2016 : Aide financière

- Extension et aménagement partiel de la bibliothèque à Peyrat-le-Château : attribution des marchés concernant la mission de maîtrise d'oeuvre, la mission de coordination SPS, le Bureau de Contrôle, la réalisation d'une étude géotechnique et la réalisation d'un diagnostic amiante et plomb

- CDDI : Aménagement de la Place de la Chapelle - Commune de Cheissoux

- Etude de faisabilité pour la création d'un parc de logements avec services adaptés pour les personnes âgées : autorisation de lancer le marché et demande de subvention

- Autorisation de signer la ligne de trésorerie

- Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel : délibération donnant habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Haute-Vienne

- Piscine communautaire à Eymoutiers : modification du règlement intérieur

- Recrutement d'agents contractuels pour faire face à des besoins temporaires, saisonniers ou de remplacement

- Emploi d'avenir : recrutement temporaire d'un agent par voie de mise à disposition

- Etude de gestion patrimoniale des ouvrages Eymoutiers, Nedde et Peyrat-le-Château : attribution des marchés

 
17-03-2016

- Compte administratif 2015 : Budget principal

- Compte administratif 2015 : Budget Annexe SPANC

 - Compte administratif 2015 : Budget Annexe Office de tourisme

- Compte administratif 2015 : Budget Annexe ZAE des Ribière de Bussy

- Compte de gestion 2015 : Budget principal - Budget Annexe ZAE des Ribières de Bussy - Budget Annexe ZAE Champ Rigaud - Budget Annexe SPANC 

- Compte de gestion 2015 : Budget Annexe Office de tourisme

- Affectation des résultats 2015 : Budget Principal

- Affectation des résultats 2015 : Budget Annexe SPANC

Affectation des résultats 2015 : Budget Annexe Office de tourisme

- Ligne de trésorerie : Autorisation de lancer la consultation par procédure adaptée

- Travaux dans le cadre du programme d'accessibilité pour personnes handicapées : demande de subvention

- ATEC : Convention d'adhésion et de partenariat

- Budget Annexe Office de tourisme - Contrat Unique d'Insertion : renouvellement

- Extension et aménagement partiel de la Bibliothèque sur la commune de Peyrat-le-Château

- Etudes de gestion patrimoniale des ouvrages : Eymoutiers - Nedde - Peyrat-le-Château : demande de subvention

- Etudes de gestion patrimoniale des ouvrages : Eymoutiers - Nedde- Peyrat-le-Château : autorisation de lancer la consultation pour le marché dans le cadre d'une procédure adaptée

 
10/12/15

- Loi NoTRE : Schéma départemental de coopération intercommunale - Avis du Conseil Communautaire

- PETR Monts et Barrages : adoption de la modification des statuts et du règlement intérieur du conseil de développement

- Règlement intérieur du conseil de développement du PETR Monts et Barrages

 
23/11/2015

- Compétence en matière de protection et de mise en valeur de l'environnement : modification de la liste des sentiers de randonnée balisés d'intérêt communautaire

- Extension et aménagement de la Bibliothèque intercommunale à Peyrat le Château : adoption du plan de financement prévisionnel

- Construction sur le site du complexe sportif d'un équipement d'accueil destiné aux associations sportives : adoption du plan de financement prévisionnel et demande de subvention auprès des financeurs

- Budget principal : Décision modificative n°2/2015

- Budget annexe Office de tourisme : Décision modificative n°1/2015

- Budget principal : autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget 2016

SEHV : Commission consultative mixte paritaire énergie : Désignation d'un membre

Marché par procédure adaptée - réalisation de cinq schémas directeurs Eymoutiers, Nedde et Peyrat le Château : déclaration de marché infructueux

- Office de tourisme : Classement de l'office de tourisme des Portes de Vassivière en catégorie II

- Chemin de randonnée - recrutement d'un stagiaire pour 2016 : gratification de stage

- Attribution d'une indemnité de conseil au comptable public

- Régime indemnitaire

 
24/09/2015

- Mutualisation des services entre collectivités : autorisation de lancer une consultation partagée entre plusieurs collectivités

- Institution d'une Commission d'Accessibilité Handicapés

- Agenda d'Accessibilité programmée - Dépôt de demande d'approbation

- Mise à disposition de personnel au 1er janvier 2016 auprès du SYDED : autorisation de signer l'avenant à la convention

- Motion de soutien au PNR MILLEVACHES EN LIMOUSIN concernant le stockage de résidus miniers par AREVA sur le site du Longy à Millevaches

 
09/07/2015

- Office de tourisme - taxe de séjour modifications des exonérations

- Délégation d'attributions au Président

- Augmentation du montant de la ligne de trésorerie par avenant

- Adhésion à la Fédération Nationale des Communes Foretières et à l'Association départemantale des Communes Forestières

 
21-05-2015

- Contrat de cohésion territoriale du Pays Monts et Barrages - autorisation de signature

- Office de tourisme : taxe de séjour 2015

- Office de tourisme : tarification des prestations fournies par la régie

- Office de tourisme : affiliation aux chèques vacances de l'ANCV

- Décision modificative n°1-2015 du budget principal : virement de crédits

- Marché de maîtrise d'oeuvre : étude de faisabilité pour l'extension et l'aménagement de la Bibliothèque de Peyrat-le-Château

- Etude de réseau d'eau potable et d'assainissement : Eymoutiers-Nedde-Peyrat le Château : demande de subvention au titre de l'Agence de l'eau et des CDDI

- Etude de réseau d'eau potable et d'assainissement : Eymoutiers-Nedde-Peyrat le Château : autorisation de lancer la consultation

- Aménagement de la maison "Chez Giraud" à Cheissoux : Avenants

- Association Peyrat Loisirs Jeunes : autorisation de signer la convention

- Autorisation de contracter un emprunt pour le chauffage de la piscine communautaire

- Délégation d'attribution au Président

- Recrutement d'agents contractuels pour faire face à des besoins temporaires ou saisonniers

- Emploi d'avenir : recrutement temporaire d'un agent par voie de mise à disposition

- Election d'un nouveau Vice-président de la Commission finances

 
09/04/2015

- Bibliothèque intercommunale des Portes de Vassivière : Vote des tarifs

- Piscine Intrcommunale des Portes de Vassivière : Vote des tarifs

- Vote du taux 2015 de la Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)

- Vote des taux d'imposition pour 2015

- Vote du Budget primitif 2015 : Budget principal

- Vote du Budget primitif : Budget annexe ZAE des Ribières de Bussy

- Vote du Budget primitif 2015 : Budget annexe ZAE Champ Rigaud

- Vote du Budget primitif 2015 : Budget annexe SPANC

- Vote du Budget primitif 2015 : Budget annexe Office de Tourisme

- Budget annexe Office de tourisme : Contrat Unique d'Insertion : renouvellement

- Adhésion à l'Association des Maires et Elus de la Haute-Vienne (AMF)

- Adhésion à l'Association Fondation du Patrimoine

- Attribution de subventions aux associations : Budget principal

- Attribution d'une indemnité de conseil au comptable public

- PETR Monts et Barrages : Désignation des délégués

- Aménagement de la maison "Chez Giraud" à Cheissoux : avenants 

- Attribution du marché pour la réfection du système de chauffage de la piscine communautaire

- Chemin de randonnée : recrutement d'un stagiaire : gratification de stage : modification montant

 

 
26-03-2015

- Pôle d'Equilibre Territorial et Rural du Pays Monts et Barrages : adoption des statuts

- Adoption du Compte Administratif 2014 : Budget principal

- Adoption du Compte Administratif 2014 : Budget annexe ZAE Les Ribières de Bussy

- Adoption du Compte Administratif : Budget annexe ZAE Champ Rigaud

- Adoption du Compte Administratif : Budget annexe SPANC

- Adoption du Compte Administratif : Budget annexe Office de Tourisme

- Adoption des Compte de Gestion 2014 : Budget principal - Budget annexe ZAE des Ribières de Bussy - Budget annexe Champ Rigaud - Budget annexe SPANC - Budget annexe office de tourisme

- Affectation des résultats 2014 : Budget principal

- Affectation des résultats 2014 : Budget annexe SPANC

- Migration du système informatique de la Bibliothèque Intercommunale des Portes de Vassivière : migration de Paprika CS vers e-paprika version full web

- Autorisation de signer les contrats pour la ligne de trésorerie

- Débat d'Orientations Budgétaires 2015

 
26-02-15

-  Amortissements de biens : Budget principal

- Amortissements de biens : Budget annexe

- Ligne de trésorerie : autorisation de lancer la consultation

- Marché de maîtrise d'oeuvre : restructuration de 3 appartements dans le cadre des logements sociaux (1 appartement à Eymoutiers et 2 appartements à Peyrat-le-Château

- Marché de maîtrise d'oeuvre : étude de faisabilité pour la construction sur le site du complexe sportif d'un équipement d'accueil destiné aux associations sportives

- Aménagement de la maison "Chez Giraud" : avenant

- Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'électricité et de services associés coordonné par le SEHV et autorisation de signer les marchés et/ou accords cadres et marchés subséquents

- Dispositifs "habitat" Monts et Barrages 2015 : aide financière

- Association Pépinière entreprises : subvention de fonctionnement à l'association et convention triennale d'animation et de gestion

- CIMD : modification tarifaires

- Association Relais Infos Services : convention triennale et contribution financière

- ATEC : convention d'adhésion et de partenariat

- Chemins de randonnée : recrutement d'un stagiaire

- Association Relais Infos Services : désignation d'un délégué

- CIMD : désignation d'un délégué

- Diagnostic général accessibilité handicapés sur les ouvrages des bâtiments de la Communauté de Communes des Portes de Vassivière

 
11-12-2014

- Décisions Modificatives

- Décisions Modificatives

- Autorisation de dépenses avant le vote du budget 2015

- Maison de Santé de Peyrat-le-Château : Calcul du loyer

- SPANC : Etude de faisabilité pour l'amélioration de l'assainissement, collecte et traitement sur 3 secteurs de la commune de Bujaleuf

- Avenant Contrat Enfance Jeunesse

- Déchetterie : agrandissement

- Création et suppression de poste

- Monts et Barrages

 
23/10/2014

Adhésion à la fondation du patrimoine 2014

Cabinet dentaire : avenant au bail

Logement sociaux : commune d'Eymoutiers

Logement sociaux : commune de Peyrat-le-Château

Création d'un poste de rédacteur

Indemnité pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants, service des Ordures Ménagères : régularisation

Décisions Modificatives

 
10-07-2014

- Transfert de charges et allocations compensatrices

- Décisions Modificatives

- Prolongation d'un contrat en CUI (office de tourisme)

- Suppression et création de poste suite à avancement de grade

- Maison de Santé - Antenne de Peyrat-le-Château : validation du nouveau projet

- Maison de Santé - Antenne de Peyrat-le-Château : Mise à disposition par la commune d'un nouveau bâtiment

- Réhabilitation du bâtiment "Chez Giraud" à Cheissoux : option lot 3

- Réhabilitation du bâtiment "Chez Giraud" à Cheissoux : emprunt

- Déchetterie : agrandissement : dossier de maîtrise d'oeuvre

- Diagnostic de réseau d'eau par la Communauté de Communes

- CDDI : Piscine communautaire : mission de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de l'amélioration des installations de chauffage de l'eau

- CDDI : Halle des Sports Jean Fraisseix : construction sur le site d'un équipement d'accueil destiné aux associations sportives

- CDDI : Réhabilitation de la salle des fêtes de Domps

- Pole d'Equilibre Territoriale et Rurale (PETR)

 
28-04-2014

- Affectation des résultats budgétaires 2013

- Budget principal principal 2014

- Budget annexe SPANC

- Budget annexe Office de Tourisme

- Budget annexe ZAE Ribières de Bussy

- Budget annexe ZAE Champ Rigaud

- Indemnité de conseil et de budget 2014

- Convention de mise à disposition de personnel avec le Syded

- Cabinet dentaire : avenant

- Cabinet dentaire : emprunt

- Cotisation foncière des entreprise, taxe habitation, taxe foncière

- Taxe d'enlèvement des ordures ménagères

- Subventions aux associations

 
24-04-2014

- Bureau Communautaire : Fonctionnement-délégations

- Installation des commissions

 
17/04/14

- Election du Président et des vice-présidents

- Désignation des délégués : Conseil d'exploitation de l'office de tourisme des Portes de Vassivière

- Désignation des délégués : Syndicat Monts et Barrages

- Désignation des délégués : Conservatoire Intercommunal de Musique et de Danse

- Désignation des délégués : SYDED

- Désignation des délégués : Syndicat Energie de la Haute-Vienne

- Désignation des délégués : Relais Infos Services

- Désignation des délégués : PNR Millevaches en Limousin

- Désignation des délégués : Conseil de Surveillance de l'Hôpital Monts et Barrages

- Désignation des délégués : Agence Technique

- Désignation des délégués : Collège d'Eymoutiers

- Désignation des délégués : Association pépinière d'entreprises des Portes de Vassivière

- Indemnités de fonction

 
20/03/14

- Compte de gestion 2013

- Compte Administratif  Budget Principal 2013

- Compte Administratif Budget annexe ZAE des Ribières de Bussy 2013

- Compte Administratif Budget annexe ZAE Champ Rigaud 2013

- Ligne de Trésorerie

- Aide 2014 pour le dispositif Habitat Monts et Barrages (Remplace la délibération du 12-12-13

- Piccolo : avenants

- Piccolo : Convention de mise à disposition de terrain

- Bail Maison de Santé Pluridisciplinaire - antenne Eymoutiers

- Maison de Santé - Antenne Eymoutiers : Assurance dommages ouvrages

- Bail Cabinet dentaire

- Office de tourisme communautaire : Création de poste

- Office de tourisme : Convention guide touristique "votre destination le Lac de Vassivière 2014"

- SPANC : Convention de mise à disposition de services et de matériels

- Entretien chemins de randonnées : validation de la prestation du RIS

- Convention de groupement pour l'achat de produits d'équipements de documents de bibliothèque

- Adhésion à l'Association des Maires et Elus de la Haute-Vienne

 
20/02/14

- ATEC : Convention d'adhésion et de partenariat (volet informatique)

- Cabinet dentaire : désignation des entreprises suite à consultation

- MSP-Antenne Eymoutiers : avenant au lot 6 - Technisols

- Piccolo : avenant n°2 Lot 9 - CEGELEC

- Piccolo : avenant n°1 Lot 3 - NAUDON-MATHE

- Piccolo : avenant au Lot 8 - AVS

- Logement de Cheissoux : désignation des entreprises

- Office de tourisme : Désignation des représentants au Conseil d'exploitation de l'office de tourisme communautaire

- Office de tourisme : Convention ANCV

- CDDI - Avenant n°4

- SPANC : Fixation des tarifs du service (Annule et remplace la précédente du 12-12-13

 
12/12/2013

- Agrandissement de la déchetterie

- Aides 2014 pour le dispositif habitat Monts et Barrages

- Modification des statuts du Conservatoire de Musique et de Danse

- Inscription de sentier de randonnée PDIPR : Augne

- Transfert de charges et allocations compensatrices

- Autorisation de dépenses avant le vote du budget 2014

- Fonds de concours : Etude du réseau potable de la communes de Rempnat

- Décisions modificatives

- Agrandissement de la halte garderie Piccolo : Avenants

- Petite enfance : conventions avec l'association Familles Rurales

- Cabinet dentaire : Plan de financement et demande de subvention DETR

- Cabinet dentaire : désignation du SPS

- MSP antenne Eymoutiers : Emprunt acquisition du bâtiment

- MSP antenne Eymoutiers : Choix des entreprises

- CDDI : Réhabilitation d'une salle municipale à Bujaleuf

- CDDI : Aménagement d'un local intercommunal à vocation économique

- CDDI : Remplacement du système de chauffage des vestiaires de la HDS

- CDDI : Isolation des logements sociaux situés au dessus de la Mairie de Domps

- CDDI : Réhabilitation de la salle des fêtes de Domps

- CDDI : Transformation de la ZPPAUP d'Eymoutiers en AVAP

- CDDI : Construction d'un moine immergé dans l'étang de Peyrat-le-Château

- CDDI : Isolation d'un logement à Rempnat

- Office de tourisme des Portes de Vassivière : Statuts juridique de la nouvelle structure et vote des statuts 

- Office de tourisme des Portes de Vassivière : Subvention à l'association "office de tourisme"

- Office de tourisme des Portes de Vassivière : Création d'un poste CUI/CAE

- Office de tourisme des Portes de Vassivière : Création d'une régie de recette

- Personnel : Création et suppression de poste

- SPANC : Achat d'un véhicule

- SPANC : Aides du Conseil Général

- SPANC : Création de poste

 

 
03/10/2013

- Avenant CEJ : Séjour ALSH Peyrat-le-Château

- CIMD : Ouverture et transfert de poste

- Création du SPANC

- Décisions Modificatives

- Maison de Santé : Point sur l'appel d'offres - lots infructueux

- Piccolo : Convention avec le CCAS d'EDF

- Plan Départemental de Prévention & de Gestion des Déchets Non Dangereux

- RIS : Validation de la prestation de remise en état du balisage des chemins de randonnées.

 
27/06/2013

- Adhésion à l'ATEC

- Adhésion à la Fondation du Patrimoine

- Maison de Santé : Convention de mise à disposition des locaux de Peyrat-le-Château

- Création du Conservatoire de Musique et de Danse de Feytiat

- Décisions modificatives

 
06/06/2013

- Modification des statuts de la Communauté de Communes

- Agrandissement Piccolo : Validation du choix des entreprise

- Transfert de charges et allocations compensatrices

- Habitat/Logement/Cadre de vie : dispositif habitat - crédits 2013

- Fond de péréquation des ressources communales et intercommunales

- Décisions modificatives

- Cabinet dentaire : Maitrise d'oeuvre

- Maison de Santé : Choix du bureau de Contrôle

 
11/04/13

Affectation des résultats du Budget 2012

Création de poste

Modification du périmètre du site Natura 2000 Haute Vallée de la Vienne

Budget principal primitif 2013

Budget annexe ZAE Ribière de Bussy 2013

Budget annexe Champ Rigaud 2013

Composition du Conseil Communautaire en 2014

Création du CIMD

Dissolution du SIEMD

Relais Infos Service : Désignation des délégués

Frais de repas

Modification des statuts du Syndicat Monts et Barrages

Maison de santé des Portes de Vassivière : site d'Eymoutiers

Subventions aux associations 2013

Taxe d'enlèvement des Ordures Ménagères

Taxes foncières, taxes d'habitation et côtisation foncière des entreprises

 
14.03.2013

- Commission Intercommunale des Impôts Directs

- Convention de mise à disposition de locaux de pépinière d'entreprises à l'association gestionnaire de cette activité

- Avancement de grade - détermination du taux de promotion

- CDDI - Avenant n°3

- ANC - Modification du prix du diagnostic lors de transactions

- Agrandissement du multiaccueil Piccolo : demande de subvention DETR

- Compte de gestion 2013 : Budget principal -Budget annexe ZAE Ribières de Bussy - Budget annexe ZAE Champ Rigaud

- Compte administratif 2012 - Budget principal

- Compte administratif 2012 - Budget annexe ZAE Champ Rigaud

- Compte administratif 2012 - Budget annexe ZAE Les Ribières de Bussy

 
22/11/2012

- Autorisation dépenses investissement 2013

- Cabinet dentaire

- Cheissoux : plan de financement

- Décision modificative

- Masque

- Maison de Santé Pluridiciplinaire

- Personnel : avancement de grade  Guillemy

- Picollo : plan de financement

- Réglement des boisements

- Renouvellement du Contrat Enfant Jeunesse

- Tarif SIEMD 

 
12/07/2012

- Agence technique départementale

- Avenant Bujaleuf lot n°9

- Crédits habitat

- Décision modificative n°1

- Décision modificative n°2

- DORSAL convention Portiso

- Fond de péréquation

- Ligne de trésorerie

- Mise en non valeur

- Musique SIEMD

- Permis de construire Picollo

- Promotion grade (taux)

- Reglement habitat

- SEHV convention de mise à disposition des données

 
12/04/2012

- Affectation des résultats du Budget 2011

- Budget primitif principal 2012

- Budget primitif annexe ZAE Ribière de Bussy

- Budget primitif annexe ZA Champ Rigaud

- Compte administratif 2012

- Contrat Départemental de Développement Intercommunal

- Entretien des sentiers de randonnée 

- Plan de financement pour le raccordement de l’entreprise Portiso

- Réhabilitation de l’ancienne gendarmerie de Bujaleuf en deux logements locatifs (avenant lot n°7)

- Réhabilitation de l’ancienne Gendarmerie de Bujaleuf en deux logements locatifs (Avenant lot n°4)

- Subvention aux associations

- Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2012

- Taxes Foncières, Taxes D’habitation Et Cotisation Foncière Des Entreprises

 
08/03/2012

- Admission en non valeur

- Compte administratif 2011 / budget annexe zae champ rigaud

- Compte administratif 2011 / budget annexe zae des ribières de bussy

- Compte administratif 2011 budget principal

- Compte de gestion 2011

- Contrat  Départemental de Développement Intercommunal

- Débat d’orientation budgétaire 2012

- Habitat/logement/cadre de vie: dispositif habitat / crédits 2012

- Permis de construire pour l’aménagement de la maison dite « Chez Giraud » à Cheissoux

- Subvention pépinières d’entreprises 2011

 
15/11/2011

- Bibliothèque des portes de Vassivière

- Budget (décision modificative)

- Contrat enfance

- Convention avec le département de la Haute-Vienne

- Création de poste

- Projet d’extension de Picollo

- Sentiers de randonnée de Peyrat-le-château

- Taux de promotion du personnel

- Voiries communales (convention groupement de commandes avec les communes)

 
12/07/2011

- Budget (décision modificative)

- Création de poste

 
29/06/2011

- Maison de santé pluridisciplinaire (demande de subvention)

- Rectification (maison de santé pluridisciplinaire (demande de subvention))

- Schéma  départemental  de  coopération  intercommunale 

 
20/06/2011
- Contrat Départemental de Dévelopement Intercommunal
 
28/04/2011

- Affectation des résultats

- Budget primitif 2011

- Budget primitif annexe (ZAE Champ Rigaud) 2011

- Budget primitif annexe (ZAE Ribière de Bussy) 2011

- Contrat Départemental de Développement Intercommunal

- Convention avec le Buchou

- Création du budget annexe (ZAE Champ Rigaud)

- Entretien des sentiers de randonnée

- Etude préalable à  des projets d’assainissement (proposition d’honoraires : village de Chatreix)

- Maison de santé pluridisciplinaire

- Projet de déchetterie rurale

- Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2011

- Taxes foncières et cotisation foncière des entreprises

 
14/04/2011

- Accès à la déchetterie pour des résidents hors Communauté de Communes

- Accessibilité des personnes handicapées

- Choix des entreprises pour les logements de Bujaleuf

- Débat d'orientation budgétaire

- Etude préalable au projet d’assainissement du village de quenouille

- Syndicat mixte monts et barrages : modification des statuts

- Tarif du service d'ANC

 

 

 
09/03/2011

- Avenants aux conventions avec Familles Rurales

- Choix des entreprises pour les logements de Bujaleuf

- Choix des fournisseurs pour les bennes à ordures

- Compte administratif 2010

- Compte administratif ZAE 2010

- Compte de gestion 2010

- Convention modifié d’adhésion au service énergie

- Convention pour l’ANC

- Mesure d’accompagnement de l’OPAH

- Prime de fin d’année du personnel

- Projet d’agrandissement de Piccolo

- Sentier de randonnée Bujaleuf

- Taux de promotion des attachés territoriaux

- Transfert de propriété de la ZA Champ Rigaud

Septembre 2017

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