28/11/2024
03/10/2024
25/04/2024
27/04/2023
26/01/2023
23/01/2023
24/11/2022
13/10/2022
25/08/2022
11/08/2022
12/05/2022
10/02/2022
27/01/2022
13/01/2022
14/10/2021
08/06/2021
20/04/2021
08/04/2021
25/02/2021
28/01/2021
26/11/2020
22/10/2020
23/01/2020
09/01/2020
14/11/2019
25/07/2019
25/04/2019
10/01/2019
14/06/18
03/05/2018
43-2018 : Liste des emplois dont les missions impliquent la réalisation effective d’heures supplémentaires
44-2018 : Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
45-2018 : Transformation de poste suite à l’avancement de grade
46-2018 : Autorisation de signer la ligne de trésorerie
09/11/2017
92-2017 : Extension et aménagement partiel de la bibliothèque de Peyrat-le-Château – Lot n°4 : menuiseries extérieures et intérieures bois : autorisation de signer l’avenant n°2
93-2017 : Extension et aménagement partiel de la bibliothèque de Peyrat-le-Château – Lot n°1 : démolition, gros oeuvre : autorisation de signer l’avenant n°2 modifié
10 08 2017
74 – 2017 extension et aménagement partiel de la bibliothèque de Peyrat le Château Lot 1 autorisation de signer l’avenant n° 2
75 – 2017 extension et aménagement partiel de la bibliothèque de Peyrat le Château Lot 3 autorisation de signer l’avenant n° 1
76 – 2017 extension et aménagement partiel de la bibliothèque de Peyrat le Château Lot 6 autorisation de signer l’avenant n° 1
13/07/17
72-2017 : PNR Millevaches en Limousin – engagement de la communauté de Communes dans la démarche TEPOS : Territoire à Energie POSitive
73-2017 : Construction sur le site du complexe sportif d’un équipement d’accueil destiné aux associations sportives : Halle des Sports à Eymoutiers – validation de l’APD
08-06-2017
11/05/2017
27/04/17
58-2017 Extension et aménagement partiel de la Bibliothèque de Peyrat-le-Château – Lot n°1 : démolition, gros oeuvre, terrassement, charpente métallique : autorisation de signer l’avenant n°1
59-2017 Conseil Départemental de la Haute-Vienne : autorisation d’adhérer au groupement de commandes pour l’achat de produits destinés à l’équipement de documents de bibliothèque
09/06/16
28/04/2016
Ralentisseurs zone d’activité des Ribières de Bussy : demande de subvention
28/01/2016
Extension et aménagement partiel de la bibliothèque sur la commune de Peyrat-le-Château : autorisation de lancer la consultation pour les marchés concernant la mission de maîtrise d’oeuvre, la mission de coordination SPS, le bureau de contrôle, l’étude géotechnique et le diagnostic amiante et plomb dans le cadre d’une procédure adaptée
Etudes de gestion patrimoniale des ouvrages : Eymoutiers, Nedde et Peyrat-le-Château : demande de subventions
Etudes de gestion patrimoniale des ouvrages : Eymoutiers, Nedde et Peyrat-le-Château : autorisation de lancer la consultation pour le marché dans le cadre d’une procédure adaptée
13/08/2015
Dispositifs « habitat » Monts et Barrages 2015 : Aide financière
23/04/2015
12/03/2015
Association Le Monde allant vers
12/02/15
22/01/2015
Aménagement de la maison « Chez Giraud » à Cheissoux : avenants
08/01/2015
Réfection du système de chauffage de la piscine communautaire
Diagnostic général accessibilité handicapés sur les ouvrages des bâtiments de la Communauté de Communes des Portes de Vassivière
Avenant aux contrats de prêts du Crédit Agricol : modifications de certaines clauses contractuelles sans incidences financières
25/09/2014
Maison de Santé – antenne de Peyrat-le-Château : validation du choix des entreprises pour les lots 6 et 7
Etude diagnostique eau potable pour les communes de Beaumont-du-Lac, Augne, Ste-Anne-St-Priest : choix des bureaux d’études
Dossier CDDI : réfection du chauffage de la piscine communautaire
Dossier CDDI : agrandissement et mise aux normes de la déchetterie
Dossier CDDI : construction d’un garage supplémentaire – service des Ordures Ménagères
21/08/2014
28/11/2013
Rénovation de deux logements sociaux à Cheissoux – Appel d’offres – Lots infructueux
Convention Eco-Mobilier/SYDED pour la collecte et le traitement des déchets d’éléments d’ameublement
13/06/2013
Maison de Santé : Plan de financement juin 2013
Maison de Santé : Plan de financement version 2 juin 2013
25/04/13
Maison de santé : Plan de financement et sollicitation des subventions
Demande d’aide de premiers équipements auprès de l’ARS
14/02/2013
Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse
Logement « Chez Giraud » à Cheissoux : demande de Subvention
10/01/2013
ANC : Renouvellement de la Convention avec la Communauté de Communes de Noblat
Maison de Santé : Choix de la maîtrise d’oeuvre
Multi-accueil Piccolo : Choix de la maîtrise d’oeuvre
13/12/2012
Adhésion Fondation Patrimoine
Cheissoux : mise à disposition des bâtiments
Intervention en milieu scolaire CIMD
08/11/2012
Adhésion Fédération National des Communes Forestières
Assurance dommages ouvrage Cheissoux
Assurance dommages ouvrage Piccolo
Subvention PNR pour Cheissoux
25/10/2012
Cheissoux : réhabilitation des logements (choix prestataire)
11/10/2012
Convention avec Peyrat-le-château
13/09/2012
Cheissoux : réhabilition des logements
24/05/2012
Réhabilitation de l’ancienne Gendarmerie de Bujaleuf en deux logements locatifs (avenant au lot n°2)
Halles des sports communautaire : remplacement du transfo
26/04/2012
Réhabilitation de l’ancienne Gendarmerie de Bujaleuf en deux logement locatifs (avenant au lot n°1)
09/02/2012
Réhabilitaion de l’ancienne gendarmerie de Bujaleuf en deux logements locatifs (avenant au lot n°5)
12/01/2012
Réhabilitation de l’ancienne gendarmerie de Bujaleuf en deux logements locatifs (avenant au lot n°1)
08/12/2011
ANC : renouvellement de la convention avec la Comunauté de Communes de Noblat
Création d’une commission intercommunale des impôts directs
25/11/2011
Choix du fournisseur pouyr le site internet
Subvention supplémentaire : petite enfance
25/08/2011
Demande de subvention pour la maison de santé pluridisciplinaire
Permi de construire pour Piccolo
Subvention supplémentaire : petite enfance
24/02/2011
Familles rurales : avance sur la subvention
27/01/2011
ZA Champ Rigaud : dossier de déclaration préfectorale
ZA Champ Rigaud : maîtrise d’oeuvre
