Délibérations

48-2018 : Approbation du procès verbal de la séance du 12-04-18
49-2018 : FPIC – Répartition pour l’année 2018 entre la Communauté de Communes des Portes de Vassivière
50-2018 : Conseil Départemental de la Haute-Vienne – CDDI : autorisation de signature
51-2018 : Dépenses à imputer – compte 6232
52-2018 : Piscine : Modification du règlement intérieur
53-2018 : ATEC : Adhésion pour la compétence Assainissement et désignation de nouveaux représentants
54-2018 : Petite Enfance – Choix du mode de gestion des crèches au 1er janvier 2019

27-2018 : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 29-03-18
28-2018 : Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
29-2018 : Fixation des Attributions de Compensation
30-2018 : Refacturation de charges au budget annexe du service SPANC
31-2018 : Vote du taux de la Taxe d’Enlèvement des ordures Ménagères 2018
32-2018 : Vote des taux d’imposition pour 2018
33-2018 : Vote du budget primitif 2018 – Budget principal
34-2018 : Vote du Budget primitif 2018 – Budget annexe ZAE des Ribières de Bussy
35-2018 : Budget primitif 2018 – Budget annexe ZAE Champ Rigaud
36-2018 : Vote du Budget primitif 2018 – Budget annexe SPANC
37-2018 : Vote du Budget primitif 2018 – Budget annexe Office de tourisme
38-2018 : Attribution de subventions aux associations – Budget principal 2018
39-2018 : Adhésion à l’Association Départementale d’Information sur le logement (ADIL)
40-2018 : Lancement de l’élaboration d’un Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
41-2018 : Parc Naturel Régional de Millevaches en Limousin : Adoption de la charte 2018-2033
42-2018 : Budget annexe Office de tourisme : renouvellement du CUI

10-2018 : Installation d’un nouveau conseiller communautaire
11-2018 : Approbation du procès verbal de la séance du Conseil Communautaire du 01-03-18
12-2018 : Désignation des représentants de la Communauté de communes au Syndicat Mixte Dorsal
13-2018 : Comptes de Gestion 2017 – Budget principal – Budget Annexe ZAE des Ribières de Bussy – Budget annexe SPANC – Budget annexe Office de Tourisme
14-2018 : Compte Administratif 2017 – Budget principal
15-2018 : Compte Administratif 2017 – Budget Annexe ZAE Ribières de Bussy
16-2018 : Compte administratif 2017 – Budget annexe SPANC
17-2018 : Compte administratif 2017 – Budget annexe Office de trourisme
18-2018 : Affectation des résultat 2017 – Budget principal
19-2018 : Affectation des résultts 2017 – Budget annexe ZAE des Ribières de Bussy
20-2018 : Affectation des résultats 2017 – Budget annexe SPANC
21-2018 : SPANC : Admission en Non Valeur
22-2018 : Bail Maison de Santé Peyrat-le-Château
23-2018 : Information marché 2017
24-2018 : Convention d’objectifs et de moyens avec l’Office de Tourisme des Portes de Vassivière
25-2018 : Classement de l’Office de Tourisme
26-2018 : Convention avec l’Association Relais Infos Services

01-2018 : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 05-12-17
02-2018 : Désignation des représentants de la Communauté de Communes au syndicat Le Lac de Vassivière
03-2018 : Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Création et Composition de la CLECT
04-2018 : Conservatoire de Musique et de Danse (CIMD) – Décision sur le retrait de la commune de Bonnac-la-Côte
05-2018 : Autorisation de lancer une consultation pour une ligne de trésorerie
06-2018 : Autorisation de signer les conventions pour la mise en place d’un outil numérique de gestion et de valorisation de l’offre touristique de randonnée
07-2018 : Autorisation de signer la convention d’assistance à l’élaboration d’un Plan Climat Air Energie territorial (PCAET) entre le SEHV et la Communauté de Communes des Portes de Vassivière
08-2018 : Délégation pour l’élaboration du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) au SYDED
09-2018 : Recrutement d’agents contractuels pour faire face à des besoins temporaires, saisonniers ou de remplacement

05/12/17

94-2017 : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 12-10-17
95-2017 : Approbation des décisions de Bureau du 9 novembre 2017
96-2017 : Budget principal : décision modificative n°3-2017 : augmentation de crédits budgétaires
97-2017 : Budget principal : autorisation d’engager, de liquider et de mandater le quart des crédits budgétaires d’investissement avant le vote du Budget primitif 2018
98-2017 : Autorisation de signer la convention 2018 avec l’Association Familles Rurales pour la gestion de la compétence « petite-enfance »
99-2017 : Subvention de fonctionnement 2018 versée à l’Association Familles Rurales : versement d’acompte(s) avant le vote du Budget primitif 2018
100-2017 : Etude pour la réalisation de 9 schémas directeurs et étude de transfert de compétence sur l’ensembre du territoire communautaire : demande de subventions
101-2017 : Construction d’un équipement d’accueil destiné aux associations sportives – HDS à Eymoutiers : attribution des marchés de travaux
102-2017 : Avis sur le projet du schéma départemental d’amélioration de l’accessibilité des services au public (SDAASAP)
103-2017 : Adhésion de la Communauté de Communes des Portes de Vassivière au Syndicat Mixte DORSAL

12/10/17

88-2017 : Approbation du procès verbal de la séance du Conseil Communautaire du 28 septembre 2017
89-2017 : Autorisation pour la signature d’un contrat de prêt
90-2017 : Budget principal : décision modificative n°2-2017 : augmentation des crédits budgétaires
91-2017 : Extension et aménagement partiel de la Bibliothèque de Peyrat-le-Château – Lot n°5 : plâtrerie, isolation et revêtements muraux : autorisation de signer l’avenant n°2

28/09/17

Délibération 83-2017 : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 14 septembre 2017
Délibération 84-2017 : Taxe d’habitation : suppression de la correction des abattements liée au transfert de la part départementale de taxe d’habitation
Délibération 85-2017 : Taxe sur les surfaces commerciales : fixation du coefficient multiplicateur
Délibération 86-2017 : Cotisation foncières des entreprises : fixation du montant d’une base servant à l’établissement de la cotisation minimum
Délibération 87-2017 : Extension et aménagement partiel de la bibliothèque de Peyrat-le-Château – Lot n°4 : menuiseries extérieures et intérieures bois : autorisation de signer l’avenant n°1

14-09-17

77-2017 : Approbation du procès verbal de la séance du Conseil Communautaire du 19-06-17
78-2017 : Comptes rendus des décisions de Bureau
79-2017 : Modification des status
80-2017 : Autorisation de lancer une consultation pour la réalisation d’un emprunt
81-2017 : Attribution d’une indemnité de conseil au comptable public
82-2017 : Extension et aménagement partiel de la Bibliothèque de Peyrat-le-Château : attribution du marché pour la fourniture et l’installation de mobilier

19/06/2017

n°62-2017 : Approbation du procès-verbal de la séance du 13 avril 2017
n°63-2017 : Budget principal – Décision modificative n°1-2017 : virements de crédits
n°64-2017 : Budget annexe SPANC – Décision modificative n°1-2017 : virement de crédits
n°65-2017 : Autorisation de signer l’avenant n°7 à la convention de collecte des encombrants avec l’Association Le Monde Allant Vers
n°66-2017 : Construction d’un équipement complémentaire sur le site du complexe sportif d’un équipement d’accueil destiné aux associations : attribution du marché de maîtrise d’oeuvre, du marché pour le bureau de contrôle et du marché pour la mission SPS
n°67-2017 : Création de poste suite à l’avancement de grade
n°68-2017 : Extension et aménagement partiel de la Bibliothèque de Peyrat-le-Château – Lot n°1 : démolition, gros oeuvre, terrassement, charpente métallique : autorisation de signer l’avenant n°1
n°69-2017 : Conseil Départemental de la Haute-Vienne : autorisation d’adhérer au groupement de commandes pour l’achat de produits destinés à l’équipement de document de bibliothèque
n°70-2017 : Extension et aménagement partiel de la Bibliothèque de Peyrat-le-Château – Lot n°7 : chauffage, ventilation, plomberie, sanitaires : autorisation de signer l’avenant n°1
n°71-2017 : Extension et aménagement partiel de la Bibliothèque de Peyrat-le-Château – Lot n°5 : plâtrerie, isolation et revêtement muraux, peinture : autorisation de signer l’avenant n°1

13-04-17

40-2017 Installation d’un nouveau conseiller communautaire
41-2017 Approbation du procès-verbal de la séance du 29 mars 2017
42-2017 Compétence optionnelle « école de musique et de danse » : modification statutaire concernant le nouveau siège social du CIMD de Feytiat
43-2017 Vote du taux de la Taxe d’enlèvement des ordures ménagères – TEOM 2017
44-2017 Vote des taux d’imposition pour 2017
45-2017 Office de tourisme : instauration des tarifs d’emplacement des exposants pour l’organisation du marché aux fleurs
46-2017 Office de tourisme : prestations « Office de tourisme
47-2017 Vote du Budget primitif 2017 – Budget principal
48-2017 Vote du Budget primitif 2017 – Budget annexe ZAE des Ribières de Bussy
49-2017 Vote du Budget primitif 2017 – Budget annexe ZAE de Champ Rigaud
50-2017 Vote du Budget primitif 2017 – Budget annexe SPANC
51-2017 Vote du Budget primitif 2017 – Budget annexe Office de tourisme
52-2017 Adhésion à l’Association des Maires et Elus de la Haute-Vienne
53-2017 Attribution de subventions aux associations – budget principal 2017
54-2017 Autorisation de signer la ligne de trésorerie
55-2017 Aménagement numérique sur le territoire de la Communauté de Communes
56-2017 Mise en place d’un fonds de concours versé par les communes concernées dans le cadre des opérations de montée en débit sur le territoire de la Communauté de Communes
57-2017 Instauration d’un régime indemnitaire pour le cadre d’emplois des agents de maîtrise

23/03/2017

19-2017 : Approbation du procès verbal de la séance du 23 février 2017
20-2017 : Définition de l’intérêt communautaire au 1er janvier 2017 : délibération modificative
21-2017 : Détermination des zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire existantes sur le territoire de la Communauté de Communes
22-2017 : Délégation de la compétence d’octroi des aides en matières d’immobilier d’entreprise au Département de la Haute-Vienne
23-2017 : Compte administratif 2016 – budget principal
24-2017 : Compte administratif 2016 – budget annexe ZAE des Ribières de Bussy
25-2017 : Compte administratif 2016 – budget annexe SPANC
26-2017 : Compte administratif 2016 – budget annexe Office de tourisme
27-2017 : Comptes de gestion 2016 – Budget principal – Budget annexe ZAE des Ribières de Bussy – Budget annexe SPANC
28-2017 : Compte de gestion 2016 – Budget annexe Office de tourisme
29-2017 : Affectation des résultats 2016 – Budget principal
30-2017 : Affectation des résultats 2016 – Budget annexe ZAE des Ribières de Bussy
31-2017 : Affectation des résultats 2016 – Budget annexe SPANC
32-2017 : Autorisation de lancer une consultation pour une ligne de trésorerie
33-2017 : Office de tourisme – Taxe de séjour
34-2017 : ATEC – adhésion volet informatique
35-2017 : ATEC – Compétence numérique économie
36-2017 : Renouvellement du classement de l’Office de tourisme
37-2017 : Indemnités de fonction des élus locaux
38-2017 : Instauration du temps partiel et modalités d’application
39-2017 : Transformation de postes

23/02/2017

1-2017 : Approbation du procès-verbal de la séance du 22 décembre 2016
2-2017 : Etude de faisabilité pour la création d’un parc de logements groupés avec services adaptés pour personnes âgées : adoption du plan de financement actualisé
3-2017 : Budget principal : acceptation du boni de liquidation de l’Association « Ecole de Musique » d’Eymoutiers
4-2017 : Budget annexe office de tourisme : acceptation du boni de liquidation de l’Association « Office de Tourisme de Bujaleuf »
5-2017 : Contrat de ruralité : autorisation de cosigner le contrat entre l’Etat, le PETR Monts et Barrages et les Communautés de Communes
6-2017 : Adhésion à la compétence numérique économie auprès de l’Agence technique départementale
7-2017 : Subventions versées dans le cadre de la mise en valeur du patrimoine bâti
8-2017 : Subventions versées dans le cadre de la sortie d’habitat indigne/insalubre
9-2017 : Subventions versées dans le cadre de la création d’installations d’assainissement non collectif
10-2017 : Subventions versées dans le cadre des opérations de restauration du petit patrimoine rural non protégé privé 2016-2020 cofinancé par Leader
11-2017 : Attribution des marchés pour l’extension et l’aménagement partiel de la Bibliothèque de Peyrat-le-Château
12-2017 : Lancement d’une consultation pour la réalisation d’une carte récapitulative des sentiers de randonnée de la Communauté de Communes des Portes de Vassivière et sollicitation des financeurs
13-2017 : Lancement d’une consultation pour la réalisation d’une passerelle sur la Vienne entre la commune d’Augne et la commune d’Eymoutiers pour effectuer la jonction des sentiers de randonnée de la Communauté de Communes des Portes de Vassivière et sollicitation des financeurs
14-2017 : Consultation de la Communauté de communes des Portes de Vassivière sur le projet de décret modifiant le décret n°2008-645 du 30 juin 2008 portant création de l’Etablissement public foncier de Poitou-Charentes
15-2017 : Autorisation de signer la convention de partenariat avec le SEHV et la Communauté de Communes des Portes de Vassivière dans le cadre de la mise en oeuvre de la Transition énergétique
16-2017 : Budget annexe Office de tourisme : renouvellement du contrat unique d’insertion
17-2017 : Recrutement d’agents contractuels pour faire face à des besoins temporaires, saisonniers ou de remplacement
18-2017 : Emploi d’avenir : recrutement temporaire d’un agent par voie de mise à disposition

22/12/2016

Budget annexe SPANC : rémunération du personnel
Centre de gestion de la Haute-Vienne : cotisation au 1er janvier 2017
Définition de l’intérêt communautaire au 1er janvier 2017
CDDI – Etude relative à l’élaboration de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine 2ème tranche – Commune d’Eymoutiers

07/11/2016

Budget principal : autorisation d’engager, de liquider et de mandater le quart des crédits budgétaires d’investissement avant le vote du budget primitif 2017
Autorisation permanente et générale de poursuites donnée au comptable public
Extension et aménagement partiel de la bibliothèque de Peyrat-le-Château – utilisation de matériaux biosourcés – adoption du plan de financement et autorisation de solliciter les partenaires financiers dans le cadre du TEPCV du PNR Millevaches
Extension et aménagement partiel de la bibliothèque de Peyrat-le-Château : autorisation de lancer la consultation
Amélioration de la qualité acoustique des multiaccueils Piccolo et Vassimomes : autorisation de lancer une consultation pour des travaux et autorisation de solliciter les partenaires financiers dans le cadre du TEPCV du PNR Millevaches
SPANC : adoption du règlement intérieur
Contrats d’assurance des risques statutaires : adhésion au contrat groupe du Centre de gestion de la Haute-Vienne
Convention de gestion du contrat d’assurance statutaire du personnel avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale
Fixation des tarifs et des conditions de location des instruments de musique de la Communauté de Communes des Portes de Vassiviere

29/09/2016

Mise en conformité des statuts en application de la loi NOTRe
Proposition : Statuts au 1er janvier 2017
Installation d’une chaufferie bois – Commune d’Eymoutiers

21/09/2016

Budget principal : décision modificative n°2-2016
Budget annexe Office de tourisme : décision modificative n°1-2016
Office de tourisme : modification de la taxe séjour au 1er janvier 2017
Participation de la Communauté de Commune au raccordement à la fibre de l’entreprise ACORA
Fondation du patrimoine : autorisation de signer la nouvelle convention
Contrat Enfance Jeunesse 2016-2019 : renouvellement du CEJ et autorisation de signer le contrat
Agence de l’eau Loire-Bretagne/SPANC : autorisation de signer la convention de mise en oeuvre d’une opération collective en vue de l’attribution et du versement des aides par l’intermédiaire d’un mandat pour le programme de réhabilitation des installations d’assainissement non collectif
Attribution du marché pour la réalisation d’une étude de faisabilité pour la création de logements regroupés avec services adaptés pour personnes âgées
Attribution d’une indemnité de conseil au Comptable public
Mise à disposition de personnel à la Commune d’Eymoutiers à compter du 1er janvier 2017
Mise à disposition  de personnel au Syndicat Départemental pour l’élimination des déchets ménagers et assimilés – SYDED à compter du 1er avril 2017
SPANC : création de poste au 1er janvier 2017

07/07/16

Budget principal : décision modificative n°1-2016 – augmentation de crédits
Mise en oeuvre de la clause sociale et professionnelle dans les marchés de la Communauté de Communes des Portes de Vassivière
Mise à disposition des locaux de la Bibliothèque de Peyrat-le-Château : autorisation de signer la convention
Extension et aménagement partiel de la Bibliothèque de Peyrat-le-Château : validation de l’Avant Projet Définitif
Commission d’appel d’offres – ouvertures des plis : modification des membres de la commission
CDDI : Rénovation et agrandissement de la salle polyvalente du Foyer du Bourg – Communes de Bujaleuf
Adhésion à l’Association Initiative Haute-Vienne
Bibliothèque intercommunale : création d’un poste d’adjoint du patrimoine principal de 2ème classe à temps complet à compter du 1er janvier 2017
Ralentisseurs zone d’activité des Ribières de Bussy : demande de subvention
Bibliothèque d’Eymoutiers : autorisation de signer le devis pour l’accessibilité de l’ascenseur

06/04/16

Vote de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères – Taux 2016
Vote du taux d’imposition 2016
Vote du Budget primitif 2016 : Budget Principal
Vote du Budget primitif 2016 : Budget Annexe ZAE des Ribières de Bussy
Budget primitif 2016 : Budget Annexe ZAE Champ Rigaud
Vote du Budget primitef 2016 : Budget Annexe SPANC
Vote du Budget primitif 2016 : Budget Annexe Office de tourisme
Adhésion à l’Association des Maires et Elus de la Haute-Vienne (AMF)
Adhésion à l’Association Fondation du Patrimoine
Attribution de subvention 2016 aux associations : Budget principal
Dispositif habitat Monts et Barrages 2016 : Aide financière
Extension et aménagement partiel de la bibliothèque à Peyrat-le-Château : attribution des marchés concernant la mission de maîtrise d’oeuvre, la mission de coordination SPS, le Bureau de Contrôle, la réalisation d’une étude géotechnique et la réalisation d’un diagnostic amiante et plomb
CDDI : Aménagement de la Place de la Chapelle – Commune de Cheissoux
Etude de faisabilité pour la création d’un parc de logements avec services adaptés pour les personnes âgées : autorisation de lancer le marché et demande de subvention
Autorisation de signer la ligne de trésorerie
Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel : délibération donnant habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Haute-Vienne
Piscine communautaire à Eymoutiers : modification du règlement intérieur
Recrutement d’agents contractuels pour faire face à des besoins temporaires, saisonniers ou de remplacement
Emploi d’avenir : recrutement temporaire d’un agent par voie de mise à disposition
Etude de gestion patrimoniale des ouvrages Eymoutiers, Nedde et Peyrat-le-Château : attribution des marchés

17-03-2016

Compte administratif 2015 : Budget principal
Compte administratif 2015 : Budget Annexe SPANC
Compte administratif 2015 : Budget Annexe Office de tourisme
Compte administratif 2015 : Budget Annexe ZAE des Ribières de Bussy
Compte de gestion 2015 : Budget principal – Budget Annexe ZAE des Ribières de Bussy – Budget Annexe ZAE Champ Rigaud – Budget Annexe SPANC 
Compte de gestion 2015 : Budget Annexe Office de tourisme
Affectation des résultats 2015 : Budget Principal
Affectation des résultats 2015 : Budget Annexe SPANC
Affectation des résultats 2015 : Budget Annexe Office de tourisme
Ligne de trésorerie : Autorisation de lancer la consultation par procédure adaptée
Travaux dans le cadre du programme d’accessibilité pour personnes handicapées : demande de subvention
ATEC : Convention d’adhésion et de partenariat
Budget Annexe Office de tourisme – Contrat Unique d’Insertion : renouvellement
Extension et aménagement partiel de la Bibliothèque sur la commune de Peyrat-le-Château
Etudes de gestion patrimoniale des ouvrages : Eymoutiers – Nedde – Peyrat-le-Château : demande de subvention
Etudes de gestion patrimoniale des ouvrages : Eymoutiers – Nedde- Peyrat-le-Château : autorisation de lancer la consultation pour le marché dans le cadre d’une procédure adaptée

10/12/15

Loi NoTRE : Schéma départemental de coopération intercommunale – Avis du Conseil Communautaire
PETR Monts et Barrages : adoption de la modification des statuts et du règlement intérieur du conseil de développement
Règlement intérieur du conseil de développement du PETR Monts et Barrages

23/11/2015

Compétence en matière de protection et de mise en valeur de l’environnement : modification de la liste des sentiers de randonnée balisés d’intérêt communautaire
Extension et aménagement de la Bibliothèque intercommunale à Peyrat le Château : adoption du plan de financement prévisionnel
Construction sur le site du complexe sportif d’un équipement d’accueil destiné aux associations sportives : adoption du plan de financement prévisionnel et demande de subvention auprès des financeurs
Budget principal : Décision modificative n°2/2015
Budget annexe Office de tourisme : Décision modificative n°1/2015
Budget principal : autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget 2016
SEHV : Commission consultative mixte paritaire énergie : Désignation d’un membre
Marché par procédure adaptée – réalisation de cinq schémas directeurs Eymoutiers, Nedde et Peyrat le Château : déclaration de marché infructueux
Office de tourisme : Classement de l’office de tourisme des Portes de Vassivière en catégorie II
Chemin de randonnée – recrutement d’un stagiaire pour 2016 : gratification de stage
Attribution d’une indemnité de conseil au comptable public
Régime indemnitaire

24/09/2015

Mutualisation des services entre collectivités : autorisation de lancer une consultation partagée entre plusieurs collectivités
Institution d’une Commission d’Accessibilité Handicapés
Agenda d’Accessibilité programmée – Dépôt de demande d’approbation
Mise à disposition de personnel au 1er janvier 2016 auprès du SYDED : autorisation de signer l’avenant à la convention
Motion de soutien au PNR MILLEVACHES EN LIMOUSIN concernant le stockage de résidus miniers par AREVA sur le site du Longy à Millevaches

09/07/2015

Office de tourisme – taxe de séjour modifications des exonérations
Délégation d’attributions au Président
Augmentation du montant de la ligne de trésorerie par avenant
Adhésion à la Fédération Nationale des Communes Foretières et à l’Association départemantale des Communes Forestières

21-05-2015

Contrat de cohésion territoriale du Pays Monts et Barrages – autorisation de signature
Office de tourisme : taxe de séjour 2015
Office de tourisme : tarification des prestations fournies par la régie
Office de tourisme : affiliation aux chèques vacances de l’ANCV
Décision modificative n°1-2015 du budget principal : virement de crédits
Marché de maîtrise d’oeuvre : étude de faisabilité pour l’extension et l’aménagement de la Bibliothèque de Peyrat-le-Château
Etude de réseau d’eau potable et d’assainissement : Eymoutiers-Nedde-Peyrat le Château : demande de subvention au titre de l’Agence de l’eau et des CDDI
Etude de réseau d’eau potable et d’assainissement : Eymoutiers-Nedde-Peyrat le Château : autorisation de lancer la consultation
Aménagement de la maison « Chez Giraud » à Cheissoux : Avenants
Association Peyrat Loisirs Jeunes : autorisation de signer la convention
Autorisation de contracter un emprunt pour le chauffage de la piscine communautaire
Délégation d’attribution au Président
Recrutement d’agents contractuels pour faire face à des besoins temporaires ou saisonniers
Emploi d’avenir : recrutement temporaire d’un agent par voie de mise à disposition
Election d’un nouveau Vice-président de la Commission finances

09/04/2015

Bibliothèque intercommunale des Portes de Vassivière : Vote des tarifs
Piscine Intrcommunale des Portes de Vassivière : Vote des tarifs
Vote du taux 2015 de la Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
Vote des taux d’imposition pour 2015
Vote du Budget primitif 2015 : Budget principal
Vote du Budget primitif : Budget annexe ZAE des Ribières de Bussy
Vote du Budget primitif 2015 : Budget annexe ZAE Champ Rigaud
Vote du Budget primitif 2015 : Budget annexe SPANC
Vote du Budget primitif 2015 : Budget annexe Office de Tourisme
Budget annexe Office de tourisme : Contrat Unique d’Insertion : renouvellement
Adhésion à l’Association des Maires et Elus de la Haute-Vienne (AMF)
Adhésion à l’Association Fondation du Patrimoine
Attribution de subventions aux associations : Budget principal
Attribution d’une indemnité de conseil au comptable public
PETR Monts et Barrages : Désignation des délégués
Aménagement de la maison « Chez Giraud » à Cheissoux : avenants 
Attribution du marché pour la réfection du système de chauffage de la piscine communautaire
Chemin de randonnée : recrutement d’un stagiaire : gratification de stage : modification montant

26-03-2015

Pôle d’Equilibre Territorial et Rural du Pays Monts et Barrages : adoption des statuts
Adoption du Compte Administratif 2014 : Budget principal
Adoption du Compte Administratif 2014 : Budget annexe ZAE Les Ribières de Bussy
Adoption du Compte Administratif : Budget annexe ZAE Champ Rigaud
Adoption du Compte Administratif : Budget annexe SPANC
Adoption du Compte Administratif : Budget annexe Office de Tourisme
Adoption des Compte de Gestion 2014 : Budget principal – Budget annexe ZAE des Ribières de Bussy – Budget annexe Champ Rigaud – Budget annexe SPANC – Budget annexe office de tourisme
Affectation des résultats 2014 : Budget principal
Affectation des résultats 2014 : Budget annexe SPANC
Migration du système informatique de la Bibliothèque Intercommunale des Portes de Vassivière : migration de Paprika CS vers e-paprika version full web
Autorisation de signer les contrats pour la ligne de trésorerie
Débat d’Orientations Budgétaires 2015

26-02-15

Amortissements de biens : Budget principal
Amortissements de biens : Budget annexe
Ligne de trésorerie : autorisation de lancer la consultation
Marché de maîtrise d’oeuvre : restructuration de 3 appartements dans le cadre des logements sociaux (1 appartement à Eymoutiers et 2 appartements à Peyrat-le-Château
Marché de maîtrise d’oeuvre : étude de faisabilité pour la construction sur le site du complexe sportif d’un équipement d’accueil destiné aux associations sportives
Aménagement de la maison « Chez Giraud » : avenant
Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité et de services associés coordonné par le SEHV et autorisation de signer les marchés et/ou accords cadres et marchés subséquents
Dispositifs « habitat » Monts et Barrages 2015 : aide financière
Association Pépinière entreprises : subvention de fonctionnement à l’association et convention triennale d’animation et de gestion
CIMD : modification tarifaires
Association Relais Infos Services : convention triennale et contribution financière
ATEC : convention d’adhésion et de partenariat
Chemins de randonnée : recrutement d’un stagiaire
Association Relais Infos Services : désignation d’un délégué
CIMD : désignation d’un délégué
Diagnostic général accessibilité handicapés sur les ouvrages des bâtiments de la Communauté de Communes des Portes de Vassivière

11-12-2014

Décisions Modificatives
Décisions Modificatives
Autorisation de dépenses avant le vote du budget 2015
Maison de Santé de Peyrat-le-Château : Calcul du loyer
SPANC : Etude de faisabilité pour l’amélioration de l’assainissement, collecte et traitement sur 3 secteurs de la commune de Bujaleuf
Avenant Contrat Enfance Jeunesse
Déchetterie : agrandissement
Création et suppression de poste
Monts et Barrages

23/10/2014

Adhésion à la fondation du patrimoine 2014
Cabinet dentaire : avenant au bail
Logement sociaux : commune d’Eymoutiers
Logement sociaux : commune de Peyrat-le-Château
Création d’un poste de rédacteur
Indemnité pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants, service des Ordures Ménagères : régularisation
Décisions Modificatives

10-07-2014

Transfert de charges et allocations compensatrices
Décisions Modificatives
Prolongation d’un contrat en CUI (office de tourisme)
Suppression et création de poste suite à avancement de grade
Maison de Santé – Antenne de Peyrat-le-Château : validation du nouveau projet
Maison de Santé – Antenne de Peyrat-le-Château : Mise à disposition par la commune d’un nouveau bâtiment
Réhabilitation du bâtiment « Chez Giraud » à Cheissoux : option lot 3
Réhabilitation du bâtiment « Chez Giraud » à Cheissoux : emprunt
Déchetterie : agrandissement : dossier de maîtrise d’oeuvre
Diagnostic de réseau d’eau par la Communauté de Communes
CDDI : Piscine communautaire : mission de maîtrise d’oeuvre dans le cadre de l’amélioration des installations de chauffage de l’eau
CDDI : Halle des Sports Jean Fraisseix : construction sur le site d’un équipement d’accueil destiné aux associations sportives
CDDI : Réhabilitation de la salle des fêtes de Domps
Pole d’Equilibre Territoriale et Rurale (PETR)

28-04-2014

Affectation des résultats budgétaires 2013
Budget principal principal 2014
Budget annexe SPANC
Budget annexe Office de Tourisme
Budget annexe ZAE Ribières de Bussy
Budget annexe ZAE Champ Rigaud
Indemnité de conseil et de budget 2014
Convention de mise à disposition de personnel avec le Syded
Cabinet dentaire : avenant
Cabinet dentaire : emprunt
Cotisation foncière des entreprise, taxe habitation, taxe foncière
Taxe d’enlèvement des ordures ménagères
Subventions aux associations

24-04-2014

Bureau Communautaire : Fonctionnement-délégations
Installation des commissions

17/04/14

Election du Président et des vice-présidents
Désignation des délégués : Conseil d’exploitation de l’office de tourisme des Portes de Vassivière
Désignation des délégués : Syndicat Monts et Barrages
Désignation des délégués : Conservatoire Intercommunal de Musique et de Danse
Désignation des délégués : SYDED
Désignation des délégués : Syndicat Energie de la Haute-Vienne
Désignation des délégués : Relais Infos Services
Désignation des délégués : PNR Millevaches en Limousin
Désignation des délégués : Conseil de Surveillance de l’Hôpital Monts et Barrages
Désignation des délégués : Agence Technique
Désignation des délégués : Collège d’Eymoutiers
Désignation des délégués : Association pépinière d’entreprises des Portes de Vassivière
Indemnités de fonction

20/03/14

Compte de gestion 2013
Compte Administratif  Budget Principal 2013
Compte Administratif Budget annexe ZAE des Ribières de Bussy 2013
Compte Administratif Budget annexe ZAE Champ Rigaud 2013
Ligne de Trésorerie
Aide 2014 pour le dispositif Habitat Monts et Barrages (Remplace la délibération du 12-12-13
Piccolo : avenants
Piccolo : Convention de mise à disposition de terrain
Bail Maison de Santé Pluridisciplinaire – antenne Eymoutiers
Maison de Santé – Antenne Eymoutiers : Assurance dommages ouvrages
Bail Cabinet dentaire
Office de tourisme communautaire : Création de poste
Office de tourisme : Convention guide touristique « votre destination le Lac de Vassivière 2014 »
SPANC : Convention de mise à disposition de services et de matériels
Entretien chemins de randonnées : validation de la prestation du RIS
Convention de groupement pour l’achat de produits d’équipements de documents de bibliothèque
Adhésion à l’Association des Maires et Elus de la Haute-Vienne

20/02/14

ATEC : Convention d’adhésion et de partenariat (volet informatique)
Cabinet dentaire : désignation des entreprises suite à consultation
MSP-Antenne Eymoutiers : avenant au lot 6 – Technisols
Piccolo : avenant n°2 Lot 9 – CEGELEC
Piccolo : avenant n°1 Lot 3 – NAUDON-MATHE
Piccolo : avenant au Lot 8 – AVS
Logement de Cheissoux : désignation des entreprises
Office de tourisme : Désignation des représentants au Conseil d’exploitation de l’office de tourisme communautaire
Office de tourisme : Convention ANCV
CDDI – Avenant n°4
SPANC : Fixation des tarifs du service (Annule et remplace la précédente du 12-12-13

12/12/2013

Agrandissement de la déchetterie
Aides 2014 pour le dispositif habitat Monts et Barrages
Modification des statuts du Conservatoire de Musique et de Danse
Inscription de sentier de randonnée PDIPR : Augne
Transfert de charges et allocations compensatrices
Autorisation de dépenses avant le vote du budget 2014
Fonds de concours : Etude du réseau potable de la communes de Rempnat
Décisions modificatives
Agrandissement de la halte garderie Piccolo : Avenants
Petite enfance : conventions avec l’association Familles Rurales
Cabinet dentaire : Plan de financement et demande de subvention DETR
Cabinet dentaire : désignation du SPS
MSP antenne Eymoutiers : Emprunt acquisition du bâtiment
MSP antenne Eymoutiers : Choix des entreprises
CDDI : Réhabilitation d’une salle municipale à Bujaleuf
CDDI : Aménagement d’un local intercommunal à vocation économique
CDDI : Remplacement du système de chauffage des vestiaires de la HDS
CDDI : Isolation des logements sociaux situés au dessus de la Mairie de Domps
CDDI : Réhabilitation de la salle des fêtes de Domps
CDDI : Transformation de la ZPPAUP d’Eymoutiers en AVAP
CDDI : Construction d’un moine immergé dans l’étang de Peyrat-le-Château
CDDI : Isolation d’un logement à Rempnat
Office de tourisme des Portes de Vassivière : Statuts juridique de la nouvelle structure et vote des statuts 
Office de tourisme des Portes de Vassivière : Subvention à l’association « office de tourisme »
Office de tourisme des Portes de Vassivière : Création d’un poste CUI/CAE
Office de tourisme des Portes de Vassivière : Création d’une régie de recette
Personnel : Création et suppression de poste
SPANC : Achat d’un véhicule
SPANC : Aides du Conseil Général
SPANC : Création de poste

03/10/2013

Avenant CEJ : Séjour ALSH Peyrat-le-Château
CIMD : Ouverture et transfert de poste
Création du SPANC
Décisions Modificatives
Maison de Santé : Point sur l’appel d’offres – lots infructueux
Piccolo : Convention avec le CCAS d’EDF
Plan Départemental de Prévention & de Gestion des Déchets Non Dangereux
RIS : Validation de la prestation de remise en état du balisage des chemins de randonnées.

27/06/2013

Adhésion à l’ATEC
Adhésion à la Fondation du Patrimoine
Maison de Santé : Convention de mise à disposition des locaux de Peyrat-le-Château
Création du Conservatoire de Musique et de Danse de Feytiat
Décisions modificatives

06/06/2013

Modification des statuts de la Communauté de Communes
Agrandissement Piccolo : Validation du choix des entreprise
Transfert de charges et allocations compensatrices
Habitat/Logement/Cadre de vie : dispositif habitat – crédits 2013
Fond de péréquation des ressources communales et intercommunales
Décisions modificatives
Cabinet dentaire : Maitrise d’oeuvre
Maison de Santé : Choix du bureau de Contrôle

11/04/13

Affectation des résultats du Budget 2012
Création de poste
Modification du périmètre du site Natura 2000 Haute Vallée de la Vienne
Budget principal primitif 2013
Budget annexe ZAE Ribière de Bussy 2013
Budget annexe Champ Rigaud 2013
Composition du Conseil Communautaire en 2014
Création du CIMD
Dissolution du SIEMD
Relais Infos Service : Désignation des délégués
Frais de repas
Modification des statuts du Syndicat Monts et Barrages
Maison de santé des Portes de Vassivière : site d’Eymoutiers
Subventions aux associations 2013
Taxe d’enlèvement des Ordures Ménagères
Taxes foncières, taxes d’habitation et côtisation foncière des entreprises

14/03/2013

Commission Intercommunale des Impôts Directs
Convention de mise à disposition de locaux de pépinière d’entreprises à l’association gestionnaire de cette activité
Avancement de grade – détermination du taux de promotion
CDDI – Avenant n°3
ANC – Modification du prix du diagnostic lors de transactions
Agrandissement du multiaccueil Piccolo : demande de subvention DETR
Compte de gestion 2013 : Budget principal -Budget annexe ZAE Ribières de Bussy – Budget annexe ZAE Champ Rigaud
Compte administratif 2012 – Budget principal
Compte administratif 2012 – Budget annexe ZAE Champ Rigaud
Compte administratif 2012 – Budget annexe ZAE Les Ribières de Bussy

22/11/2012

Autorisation dépenses investissement 2013
Cabinet dentaire
Cheissoux : plan de financement
Décision modificative
Masque
Maison de Santé Pluridiciplinaire
Personnel : avancement de grade  Guillemy
Picollo : plan de financement
Réglement des boisements
Renouvellement du Contrat Enfant Jeunesse
Tarif SIEMD

12/07/2012

Agence technique départementale
Avenant Bujaleuf lot n°9
Crédits habitat
Décision modificative n°1
Décision modificative n°2
DORSAL convention Portiso
Fond de péréquation
Ligne de trésorerie
Mise en non valeur
Musique SIEMD
Permis de construire Picollo
Promotion grade (taux)
Reglement habitat
SEHV convention de mise à disposition des données

12/04/2012

Affectation des résultats du Budget 2011
Budget primitif principal 2012
Budget primitif annexe ZAE Ribière de Bussy
Budget primitif annexe ZA Champ Rigaud
Compte administratif 2012
Contrat Départemental de Développement Intercommunal
Entretien des sentiers de randonnée
Plan de financement pour le raccordement de l’entreprise Portiso
Réhabilitation de l’ancienne gendarmerie de Bujaleuf en deux logements locatifs (avenant lot n°7)
Réhabilitation de l’ancienne Gendarmerie de Bujaleuf en deux logements locatifs (Avenant lot n°4)
Subvention aux associations
Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2012
Taxes Foncières, Taxes D’habitation Et Cotisation Foncière Des Entreprises

08/03/2012

Admission en non valeur
Compte administratif 2011 / budget annexe zae champ rigaud
Compte administratif 2011 / budget annexe zae des ribières de bussy
Compte administratif 2011 budget principal
Compte de gestion 2011
Contrat Départemental de Développement Intercommunal
Débat d’orientation budgétaire 2012
Habitat/logement/cadre de vie: dispositif habitat / crédits 2012
Permis de construire pour l’aménagement de la maison dite « Chez Giraud » à Cheissoux
Subvention pépinières d’entreprises 2011

15/11/2011

Bibliothèque des portes de Vassivière
Budget (décision modificative)
Contrat enfance
Convention avec le département de la Haute-Vienne
Création de poste
Projet d’extension de Picollo
Sentiers de randonnée de Peyrat-le-château
Taux de promotion du personnel
Voiries communales (convention groupement de commandes avec les communes)

12/07/2011

Budget (décision modificative)
Création de poste

29/06/2011

Maison de santé pluridisciplinaire (demande de subvention)
Rectification (maison de santé pluridisciplinaire (demande de subvention))
Schéma départemental de coopération intercommunale

20/06/2011

Contrat Départemental de Dévelopement Intercommunal

28/04/2011

Affectation des résultats
Budget primitif 2011
Budget primitif annexe (ZAE Champ Rigaud) 2011
Budget primitif annexe (ZAE Ribière de Bussy) 2011
Contrat Départemental de Développement Intercommunal
Convention avec le Buchou
Création du budget annexe (ZAE Champ Rigaud)
Entretien des sentiers de randonnée
Etude préalable àdes projets d’assainissement (proposition d’honoraires : village de Chatreix)
Maison de santé pluridisciplinaire
Projet de déchetterie rurale
Taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2011
Taxes foncières et cotisation foncière des entreprises

14/04/2011

Accès à la déchetterie pour des résidents hors Communauté de Communes
Accessibilité des personnes handicapées
Choix des entreprises pour les logements de Bujaleuf
Débat d’orientation budgétaire
Etude préalable au projet d’assainissement du village de quenouille
Syndicat mixte monts et barrages : modification des statuts
Tarif du service d’ANC

09/03/2011

Avenants aux conventions avec Familles Rurales
Choix des entreprises pour les logements de Bujaleuf
Choix des fournisseurs pour les bennes à ordures
Compte administratif 2010
Compte administratif ZAE 2010
Compte de gestion 2010
Convention modifié d’adhésion au service énergie
Convention pour l’ANC
Mesure d’accompagnement de l’OPAH
Prime de fin d’année du personnel
Projet d’agrandissement de Piccolo
Sentier de randonnée Bujaleuf
Taux de promotion des attachés territoriaux
Transfert de propriété de la ZA Champ Rigaud